Le Chrono

Le Chronotachygraphe


Les premiers tachygraphes ont été ferroviaires, avant 1900, comme le Flaman qui mettait en évidence la régularité de la conduite et le respect de la signalisation plus que les temps de conduite. Le chronotachygraphe appelé  « Tachygraphes » appliqué aux véhicules professionnels a fait son apparition en 1909 dans un Taxi Lausannois.


Le chronotachygraphe analogique.

Apparu dans les années 1920, c’est en 1969 que la loi française oblige la présence d’un chronotachygraphe à bord des véhicules de plus de 3,5 tonnes et dans les transports en commun de plus de 8 personnes. L'appareil ne peut alors ne deviner que 2 choses. Le véhicule roule ou est à arrêt. L'enregistrement des durées de conduite est automatique dès que le véhicule se déplace, quelque soit la position du sélecteur. Le conducteur n'a pas à intervenir sur la position conduite. A l'arrêt, l'appareil de contrôle est incapable de deviner l'activité du conducteur, (c'est donc à lui seul de manipuler le sélecteur en fonction de sa réelle activité). Il va disparaître peu à peu au profit du chronotachygraphe numérique. L'installation d'un chronotachygraphe numérique est obligatoire sur les véhicules neufs à compter du 1er mai 2006, ainsi qu'en remplacement d'un chronotachygraphe analogique en panne sur les véhicules de transport de personnes de plus de 9 places assises et sur les véhicules de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes immatriculés depuis le 1er janvier 2003 (si réalisable techniquement). 

Le chronotachygraphe numérique.

Ces tachygraphes ressemblent à un autoradio. Ils se composent d’un écran, d’un lecteur de carte à puce principal et un lecteur de carte secondaire, d’une prise en façade pour procéder au téléchargement des données de la mémoire de masse et d’une imprimante intégrée. Principalement installé sur les camions routiers, ce dispositif est couplé à un capteur de mouvement et un limiteur de vitesse de manière sécurisée. Cela lui permet d’enregistrer les données de mouvement comme les temps de conduite et la vitesse instantanée du véhicule. Depuis le 19 juin 2019, les chronotachygraphes numériques de génération 2 sont obligatoires sur tous les nouveaux véhicules. Ces appareils possèdent de nouvelles fonctionnalités comme l’enregistrement des positions GNSS et le contrôle à distance de certains indicateurs. Ils permettent aussi de sécuriser davantage les données et se conforment au respect du règlement RGPD.

Quelles sont les informations enregistrées par le chronotachygraphe ?

 
 

Les différents types de tachygraphes enregistrent des informations différentes. Si le chrono analogique n’enregistre que les informations d’activités et de vitesse sur un disque, les versions numériques sont bien plus évoluées et enregistrent des informations plus complètes :

                  - L’identification du véhicule (numéro d’identification et immatriculation)

                  - L’état du sélecteur d’activité et donc les temps de conduite, travail, dispo et repos.

                  - Les activités enregistrées sur les 12 derniers mois ainsi que les kilomètres parcourus sur chaque jour calendaire.

                  - Les insertions de cartes : date, heure et kilométrage lors de l’insertion et du retrait, ainsi que le numéro. Mais aussi le nom du conducteur et s’il a                                                      effectué une saisie manuelle ou non.

                  - Les événements et anomalies avec la date et l’heure et le type (conduite sans carte, interruption de l’alimentation électrique…)

                  - Les survitesses qui correspondent à tous les dépassements de la vitesse étalonnée (en général 90 km/h)

                  - Les interventions techniques opérées sur le poids-lourd comme les inspections périodiques

                  - La vitesse instantanée, enregistrée seconde par seconde sur les 24 dernières heures de conduite

                  - Sur les tachygraphes de génération 2 : la position GNSS du véhicule toutes les 3 heures de conduite, ainsi qu’à chaque retrait et insertion de carte.

Quand la nouvelle version sera-t-elle mise en œuvre?


Le tachygraphe intelligent version 2 doit être installé sur les véhicules nouvellement immatriculés à compter du 21 août 2023 et sur les véhicules déjà immatriculés effectuant des opérations de transport routier international au plus tard le 21 août 2025 (au plus tard le 31 décembre 2024 pour les véhicules équipés d’un tachygraphe analogique ou numérique non intelligent, et le 18 août 2025 pour les véhicules équipés d’un tachygraphe intelligent version 1). En outre, à compter du 1er juillet 2026, les véhicules de plus de 2,5 tonnes effectuant des opérations de transport routier international ou de cabotage seront équipés d’un tachygraphe intelligent version 2.

  • Gain de temps sur les inspections avec l'antenne DSRC

    Après authentification du véhicule en mouvement, les données de celui-ci (erreurs ou violation de sécurité survenues) seront transmises sans-fil, via l’interface DSRC (Dedicated Short Range Communication), du DTCO® 4.0 à l’agent d’inspection qui décidera de stopper ou non le véhicule. Cette évolution signifie que les sociétés de transport et les conducteurs qui respectent la réglementation bénéficieront de moins d’arrêts imprévus pour cause de contrôle. Les données personnelles des conducteurs ne seront jamais transférées.

  • Détection automatique de la position avec la technologie GNSS

    La nouvelle réglementation EU 165/2014 impose un enregistrement automatique de la position du véhicule. Ainsi, le nouveau DTCO® 4.0 intègre une interface GNSS garantissant une réception optimale. Vous évitez, par conséquent, le montage compliqué d’une antenne extérieure supplémentaire. Le DTCO® 4.0 est compatible avec les systèmes Galileo, GPS et GLONASS. Le DTCO® 4.0 enregistre les données de position du véhicule au début de la période de travail, à la fin du temps de travail journalier, ainsi qu’au bout de trois heures de temps de conduite cumulées.

  • Sécurité des données du véhicule et du conducteur

    L’interface standardisée ITS (Intelligent Transportation System), dont est équipé le DTCO® 4.0, assure un échange de données sécurisé avec des systèmes de gestion de flotte tels que TIS-Web® ou VDO Fleet. La connexion ITS fournit plus de 70 données liées au véhicule et au conducteur susceptibles d’être traitées et qui permettent une gestion de flotte encore plus efficace. Cette interface rend le traitement des données conforme à la législation sur la protection des données puisque le conducteur enregistre et valide la transmission de ses données personnelles.

  • KITAS 4.0 – Protection optimale contre les fraudes

    Le cryptage de la communication entre le tachygraphe intelligent et le capteur a été renforcé. Un scellement unique, apposé sur le capteur, rendra le système plus robuste et mieux protégé contre les manipulations. Cette nouvelle fonctionnalité vous garantit une utilisation fiable du tachygraphe numérique.

FAQ sur les cartes conducteur:


  • Qu’est-ce qu’une carte conducteur ?

    La carte conducteur est un dispositif électronique personnel utilisé dans le cadre du système de chronotachygraphe pour enregistrer et contrôler les temps de conduite, de travail, de repos et de disponibilité des conducteurs professionnels de transport routier.

  • Comment obtenir une carte conducteur ?

    Pour obtenir une carte conducteur, vous devez faire une demande auprès de l’autorité compétente de votre pays, généralement le ministère des transports ou un organisme dédié. Vous devrez fournir des documents prouvant votre identité et votre permis de conduire professionnel.


    La demande de carte chronotachygraphe doit être réalisée en ligne via le site web ChronoServices, soit par l’employeur, soit par le conducteur salarié directement. Avant de commencer les démarches, le chauffeur doit donc s’informer auprès de son entreprise.

  • Quelle est la durée de validité d’une carte conducteur ?

    La durée de validité d’une carte conducteur varie selon les pays, mais elle est généralement de 5 ans. Vous devrez renouveler votre carte avant sa date d’expiration pour continuer à exercer votre activité de conducteur professionnel.

  • Que faire en cas de perte, de vol ou de dysfonctionnement de ma carte conducteur ?

    En cas de perte, de vol ou de dysfonctionnement de votre carte conducteur, vous devez en informer immédiatement l’autorité compétente de votre pays et demander un duplicata ou une nouvelle carte. En attendant, vous devrez remplir manuellement les données relatives à vos temps de conduite et de repos.

  • Est-il obligatoire d’utiliser une carte conducteur pour tous les véhicules de transport routier ?

    L’utilisation d’une carte conducteur est obligatoire pour les véhicules de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes et les véhicules de transport de personnes avec plus de 9 places assises, y compris le conducteur.

La puce de la carte conducteur conserve jusqu'à 5 ans de données. Il est donc possible de retrouver une activité > 28 jours. Sur le verso de la carte, une mention E2 41, 37 ou 32 est visible. Le code (E) indique une carte d'utilisation Européenne. Le code (2), le pays qui à délivré la carte (France). Le code (41,37 ou 32), le type de la carte. Celle-ci s'obtient auprès de la société "CHRONOSERVICES" (filiale de l'imprimerie nationale) basée à Douais. Qui doit faire la demande de carte de conducteur ? La demande de carte peut être faite par l'entreprise employant le conducteur. Toutefois, un conducteur ayant sa résidence normale en France peut demander lui-même sa carte à ChronoServices. La redevance d'usage de la carte établie au nom du conducteur est dans tous les cas à la charge de l'employeur qui l'acquitte directement ou la rembourse au salarié sur justificatif de paiement.

De couleur jaune, elle lit les données enregistrées dans la mémoire des chronotachygraphes électroniques équipant les véhicules de l’entreprise. La carte d’entreprise est accordée aux sociétés propriétaires ou détentrices de poids lourds et immatriculées au registre du commerce.

La carte d’atelier représente un élément important de la sécurité du système chronotachygraphe.

C’est la seule carte qui permet de modifier le fonctionnement des chronotachygraphes électroniques.

 La carte d’atelier contient les données suivantes :

  • l’identité du technicien titulaire ;
  • l’identité de l’atelier ;
  • des informations relatives à l’autorité de délivrance ;
  • des informations relatives à l’agrément de l’atelier ;
  • les activités de conduite pour essais sur route (capacité d’enregistrement limitée à deux jours).

Les fonctions de la carte d’atelier sont les suivantes :

  • elle permet l’étalonnage des chronotachygraphes électroniques (activation, couplage automatique du capteur et du chronotachygraphe, mise à jour des paramètres, ajustement du kilométrage .)  ;
  • elle permet la mise à l’heure du chronotachygraphe électronique ;
  • elle permet le téléchargement (en mode copie) des données issues de la mémoire du chronotachygraphe électronique ;
  • elle permet l’enregistrement de données lors des essais sur route.

Conduire sans carte conducteur est une infraction de 5ème classe, malgré la gravité de l’infraction, elle s' avère plus fréquente qu'on puisse le penser. Chaque année, des millions d’euros sont déboursés sous forme d’amende, et dans certains cas, l’infraction a pour conséquence l’incarcération du conducteur. Inutile de dire que ce problème doit être pris au sérieux, autant par les conducteurs que par les transporteurs.  Une amende pouvant aller jusqu’à 3750 € punie chaque conduite sans carte. Il est très facile pour les forces de l’ordre de repérer une conduite sans carte. En effet, le chronotachygraphe enregistre les conduites sans carte chauffeur dans la mémoire de masse du véhicule. Lors d’un contrôle sur route, le déchargement de la mémoire de masse du chronotachygraphe permettra cette vérification rapidement. Les informations enregistrées seront simplement analysées par les forces de l’ordre qui trouveront les conduites sans cartes et pourront les verbaliser. Cette première sanction oblige votre conducteur  à payer l’amende directement

pour qu’il puisse reprendre la route. Cela représente du temps et de l’argent de perdu. Mais pire encore, un contrôle dans l’entreprise de transport peut s’avérer encore plus pénalisant. En effet, le contrôle sera effectué sur tous les véhicules et chaque conduite sans carte pourra être verbalisée. De plus, la capacité de l’entreprise transport pourrait être remise en compte particulièrement en cas de récidive. Il existe néanmoins des exceptions:- La conduite sans carte de conducteur n’est possible qu’en cas de perte, de vol ou de dysfonctionnement de la carte et est alors limitée à une période de 15 jours calendaires à compter de la survenance de l’événement.

- Cette période peut être plus longue s’il le faut pour permettre au véhicule de regagner le siège de l’entreprise, à condition que le conducteur puisse justifier de l’impossibilité de présenter ou d’utiliser sa carte durant cette période.

-  Pendant cette période, le conducteur doit  imprimer, à la fin de chaque journée, un ticket récapitulant ses activités sur lequel il appose son nom, son numéro de carte et sa signature.

Quelles sont les amendes encourues en cas d’infractions au chronotachygraphe ?



En France, les sanctions et mesures pour une infraction au chronotachygraphe sont réparties en différentes classes. Les contraventions maximales pour les chronotachygraphes sont détaillées dans le décret n° 2010-855 du 23 juillet 2010. Les amendes de 4e et 5e classes sont les plus élevées. Voyons de plus près en quoi elles consistent

  • Contraventions de 4e classe

    Les amendes de 4e classe comprennent :


    1. Le non-respect des règles relatives aux temps de conduite, aux pauses ou aux temps de repos

    2. Les manquements aux obligations d'enregistrement et de contrôle du temps de conduite et de repos

    3. Le non-respect de l'âge minimal des personnes mentionné à l'article 5 du règlement (CE) n° 561 / 2006 du 15 mars 2006


    Une contravention de 4e classe dans le cas d’infraction au chronotachygraphe s’élève à 750 euros, une amende forfaitaire à 135 euros. 



  • Contraventions de 5e classe

    Les amendes de 5e classe comprennent : 


    1. Le non-respect des règles relatives aux temps de conduite, aux durées des pauses ou aux périodes de repos qui excède le seuil de la 4ème classe

    2. L'utilisation, sans motif, de plusieurs feuilles d'enregistrement par un même conducteur pour une même journée

    3. Les primes au rendement

    4. L'incapacité de présenter la carte conducteur

    5. La non-conservation par l'entreprise des données du chronotachygraphe durant le délai requis

    6. L'absence de demande de remplacement dans un délai de 7 jours de la carte de conducteur perdue, volée ou endommagée

    7. La mauvaise utilisation du chronotachygraphe

    8. L’impossibilité de présenter les informations relatives à la journée de travail en cours ou l'un des 28 jours précédant le contrôle

    9. L’absence de réparation en cas de panne du chronotachygraphe

    10. L’absence de numéro de carte de conducteur ou de permis de conduire sur la feuille provisoire


    Une contravention de 5e classe s’élève à 1500 euros, et peut monter jusqu’à 300 euros en cas de récidive. 


  • Autres délits

    1. La falsification des documents ou données électroniques

    2. La fourniture de faux renseignements

    3. L’absence d'installation d’un chronotachygraphe

    4. La détérioration ou modification ou emploi irrégulier des dispositifs destinés au contrôle

    5. Une carte de conducteur non conforme ou n'appartenant pas au conducteur l'utilisant

    6. L’absence de carte

    7. Le refus de communiquer les renseignements ou de laisser effectuer les contrôles


Pourquoi est-il important de connaître les symboles du tachygraphe



Toutes personnes utilisant un tachygraphe doit connaître les pictogrammes utilisés. Chaque symbole représente un statut différent et aide le conducteur à éviter les infractions accidentelles. Si vous ne connaissez pas bien ces symboles, il devient très difficile d’utiliser correctement un tachygraphe. Outre les symboles clés, différentes marques de tachygraphes utilisent un ensemble de symboles plus ou moins différent. Chaque conducteur doit connaître l’ensemble spécifique applicable au tachygraphe qu’il utilise. Toute erreur d’utilisation de symboles peut entraîner des risques pour la sécurité ainsi que des infractions pouvant entraîner des amendes.

ChronoServices est depuis 2002 un partenaire de confiance au service du secteur des Transports. Cette filiale d’IN Groupe a mis en place les dispositifs de délivrance sécurisée des Cartes de Chronotachygraphe, de la Carte de Qualification de Conducteur et du Certificat de formation ADR pour le transport de matières dangereuses, ainsi que pour les licences de conducteur de train et les cartes professionnelles de conducteurs de taxi. Contactez-nous.

Team OLANO Bretagne

 Zone artisanale Landes D'Ifflet

22230 Trémorel, France

+33 2 96 66 35 42

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